Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Kelmo est édité par la société ou la personne morale responsable du service, ci-après « l'Éditeur ».

• Dénomination sociale et forme juridique : Ottercloud
• SIREN : 844562702
• Siège social : 36 avenue Marguerite, 95230 Soisy-sous-Montmorency
• Courriel : contact@kelmo.top

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Thomas MORETAU, agissant en qualité de représentant légal de l'Éditeur.

3. Hébergement

L'infrastructure technique du site et des services associés est hebergé chez OVH SAS, situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

• Hébergeur : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Contact : support@ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application Kelmo — notamment les textes, graphismes, logo, marques, bases de données, logiciels et architecture — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité permanente de ces informations. L'utilisation du site s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

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6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables aux consommateurs.